Afin d’assurer les missions de R&D&I, le CENAM Innovation peut s’appuyer sur la halle de technologie alimentaire et/ou les laboratoires ARDI. La nature de prestation demandée ainsi que les modalités de gouvernance de cette opération peuvent générer plusieurs offres de service. Il s’agit essentiellement de :
Offre 1 : Prestations de R&D&I spécifiques
Les activités de R&D&I réalisées par la cellule Développement de projet, à la demande d’un industriel ou autre entité. Ces activités concernent :
Dans ce scénario le CENAM Innovation ne détient pas la propriété intellectuelle.
Offre 2 : Prestations de R&D&I en co-développement
Les activités de R&D&I réalisées par la cellule Développement de projet, à la demande d’un industriel ou autre entité ou suite à une proposition du CENAM Innovation. Ces activités sont les mêmes que l’offre 1 mais diffèrent dans le mode de prise en charge et de la valorisation des résultats obtenus. Le CENAM Innovation partage les moyens mis à disposition du projet mais aussi la propriété intellectuelle via des redevances sur l’exploitation.
Offre 3 : Prestations de R&D&I collaboratives (appel à projets)
Les activités de R&D&I coordonnées par le CENAM Innovation (précisément la Cellule de développement de projets) et réalisées dans le cadre de l’appel à projet mis en place. Elle peut aussi être réalisée dans le cadre d’un appel à manifestation d’intérêt (national ou international). Dans ce cas, le CENAM Innovation s’appuie principalement sur ces partenaires (ou autres structures à mobiliser en fonction de l’expertise demandée) mais peut participer au projet en cas de besoins spécifiques (mises au points de procédés dans la Halle technologiques, prestations analytiques spécifiques…).
Dans ce cas, la propriété intellectuelle est partagée au prorata des apports financiers et/ou implication de chaque partenaire. Cette partie devrait être traitée au cas par cas et fera l’objet d’un accord spécifique